Mentions Legales
A QUOI SERT CETTE PAGE ?
La présente page a pour objet de vous présenter les informations que toute personne dont l’activité est d’éditer un site internet est tenue de vous transmettre en application de la règlementation. Par exemple, en France, l’article 6, III – 1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique impose que nous mettions à votre disposition un certain nombre de données vous permettant de nous identifier (Lien vers le texte).
Vous trouverez ainsi ci-dessous les coordonnées complètes de l’éditeur du site internet www.bonnevalwaters.com, c’est-à-dire de la personne qui a pris l’initiative de le mettre en ligne et qui en a déterminé le contenu sous sa propre responsabilité (nous). Vous pourrez également consulter les coordonnées de l’hébergeur du site internet, c’est-à-dire de la personne qui assure le stockage des données du site internet afin que vous puissiez le consulter en ligne.
COORDONNEES DE L’EDITEUR DU SITE INTERNET :
Le site internet que vous consultez est édité par la société française BONNEVAL EMERGENCE, dont l’identité précise figure ci-dessous :
DÉNOMINATION SOCIALE | BONNEVAL EMERGENCE |
| Forme sociale | Société par Actions Simplifiée (SAS) |
| Capital social | 6.396.044 euros |
| Siège social | 780, route de malgovert 73700 Seez FRANCE |
| Numéro SIRENE | 507 496 909 RCS Lyon |
| Code APE | 1107A |
| Numéro individuel d’identification fiscale | FR 79507496909 |
| Tel. | + 33 (0)4 28 60 10 90 |
| contact@bonnevalwaters.com | |
| Directeur de la publication | Madame Virginie LARRIERE |
| Date de publication | 13 janvier 2021 |
COORDONNEES DE L’HEBERGEUR DU SITE :
Le site internet que vous consultez est hébergé par OVH.
DÉNOMINATION SOCIALE | OVH |
| Numéro SIRENE | 424761419 |
| Siège social | OVH, 2 rue kellerman 59100 Roubaix FRANCE |
| Tel. | +33 (0)9 72 10 10 07 |
| cil@ovh.net | |
| Site web | https://www.ovhcloud.com/fr/ |
IDENTITE DU CONCEPTEUR DU SITE INTERNET ET DES AUTEURS DES CONTENUS PUBLIES :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site est la propriété de :
- BONNEVAL EMERGENCE SAS
Le Directeur de publication est :
- Madame Virginie LARRIERE
Le site est édité par :
- MERCI CREATIVE SARL
- Siège social : 236 Av. du Centenaire – 73700 Bourg-Saint-Maurice, France
Adresse e-mail : hello@wearemerci.com
RCS Chambéry 534 825 948
- Siège social : 236 Av. du Centenaire – 73700 Bourg-Saint-Maurice, France
© CRÉDITS / DROITS D’AUTEUR ET COPYRIGHT | |
| Textes : | Bonneval Emergence 2020 |
| Logos : | Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Agence Team Creatif) |
| Charte graphique : | Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Agence BARREL NY) |
| Photos : | Bonneval Emergence 2020 (Auteur : Benjamin Deroche) |
